Articles sélectionnés pour le thème : indemnites deplacement
→ 62 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
fiscalité marocaine primes non soumises à la cotisation de ...
Ouvrier travaillant avec son propre outillage
- Prime de salissure
Travaux salissants nécessitant frais de nettoyage.
- Prime d'usure de vêtements
Travaux usant fréquemment les vêtements « bleus »
- Prime de panier
Travail en équipe (3x8h) en éloigné (2fois le smig horaire)
- Repas servis en ramadan
Lorsque les conditions de travail le justifient
- Bons ou chèques de restauration ou...
Site :
http://www.makdonis-consulting.com
Thèmes liés : indemnite frais transport domicile travail / indemnite frais transport / frais de deplacement indemnites kilometriques / indemnites de licenciement cadre dirigeant / indemnites de frais de deplacement
Indemnites de deplacement a l'étranger - Forum Juridique
Indemnites de deplacement a l'étranger ?
>
Posté le Le 28/02/2012 à 03:26
Bonjour,
Ma société (qui dépends de la convention collective de la metallurgie des Alpes Maritimes )a crée une société de fabrication de nos machines en Bulgarie .
Je fus envoyé dans cette société pour assister celle ci (avec une lettre de mission qui me precisait ma fonction ).
Je suis resté dans cette société 3 ans environ et je suis rentré en fevrier 2006.
Mon salaire a toujours été versé en...
Site :
http://www.forum-juridique.net
Thèmes liés : indemnites de deplacement a l'etranger / indemnites de deplacement a l etranger / indemnite de licenciement convention collective metallurgie / prime de licenciement convention collective metallurgie / calcul de l'indemnite pour licenciement economique
texte - legislation.cnav.fr
144
160
Pour l'application pratique de ces dispositions, il convient de prendre en considération le salaire brut mensuel avant incorporation des avantages en nature soit « le salaire brut mensuel en espèces », lequel comprend, outre la rémunération principale, les différentes primes, gratifications et indemnités en espèces entrant normalement dans l'assiette des cotisations de sécurité...
Site :
http://www.legislation.cnav.fr
Thèmes liés : remboursement indemnites kilometriques par l'employeur / calcul de l indemnite d occupation / indemnite deplacement professionnel a l'etranger / indemnite forfaitaire de grand deplacement a l'etranger / indemnites forfaitaires de grand deplacement a l etranger
Temps de trajet des personnels de chantier : rappel des règles
Ce n'est pas du temps de travail effectif, ce temps de trajet n'ouvre pas droit au paiement du salaire , ni au déclenchement des heures supplémentaires .
Mais la convention collective des ouvriers du BTP prévoit un système d'indemnisation des déplacements et trajets pour se rendre sur le chantier : les indemnités de petits déplacements.
Pour les ETAM et les cadres, les conventions...
Date: 2017-04-13 07:40:33
Site :
http://www.batiactu.com
Thèmes liés : indemnite forfaitaire pour frais de transport / indemnite frais transport domicile travail / indemnite forfaitaire transport domicile travail / indemnite forfaitaire de deplacement dans le departement / indemnite trajet domicile travail
Les petits déplacements - Fntp
Les petits déplacements
Les petits déplacements sont les déplacements inhérents à la mobilité du lieu de travail des Ouvriers et des ETAM non sédentaires effectués quotidiennement.
Les bénéficiaires des indemnités de petits déplacements
Il s'agit des ouvriers et des ETAM non sédentaires (article 8.2 de la Convention Collective Nationale des ouvriers du 15 décembre...
Site :
http://www.fntp.fr
Thèmes liés : indemnite trajet domicile travail / indemnite forfaitaire pour frais de transport / indemnite de repas transport / indemnite frais transport domicile travail / indemnite repas grand deplacement
Calcul des Km - Infirmiers.com
Message par caducee33 » 11 Déc 2011 16:33
Les déplacements
Les déplacements au domicile du patient, s'ils sont prescrits par le médecin, ouvrent droit à une indemnisation. Cette indemnisation est variable suivant le secteur où l'on exerce : agglomération, secteur plaine ou secteur montagne. Elle se compose d'une indemnité Forfaitaire de Déplacement (IFD) applicable quelque soit le secteur d'activité, à laquelle s'ajoutent, pour les secteurs plaine ou montagne, des indemnités kilométriques...
Site :
http://www.infirmiers.com
Thèmes liés : calcul indemnite kilometrique infirmier liberal / calcul d'indemnites kilometriques / calcul d indemnite kilometriques / calcul de l'indemnite kilometrique 2011 / calcul de l'indemnite kilometrique
Indemnités ou défraiement des bénévoles | PFV
DECRYPTAGE DE LA LOI
Le volontariat est par nature un acte gratuit. Il n'est jamais rémunéré. Mais pour qu'il reste accessible à ceux qui ont un peu moins de moyens, le législateur a prévu la possibilité d'un défraiement, aussi appelé indemnisation. Il n'est pas obligatoire: la décision incombe aux organisations. Si elles défraient leurs volontaires, celles-ci peuvent choisir entre...
Date: 2017-04-13 05:56:52
Site :
http://www.levolontariat.be
Thèmes liés : frais de deplacement indemnites kilometriques / indemnites journalieres de deplacement a l'etranger / indemnites journalieres frais de deplacement / indemnites de deplacement a l'etranger / indemnites de deplacement a l etranger
BTP : le barème des indemnités forfaitaires de petits ...
Vous êtes ici : Accueil / Brèves / BTP : le barème des indemnités forfaitaires de petits déplacements est inchangé en 2016
BTP : le barème des indemnités forfaitaires de petits déplacements est inchangé en 2016
Article publié par : EFL le
09/05/2016
Dans le cadre de l'application des dispositions de l'arrêté du 20 décembre 2002 relatif aux frais professionnels déductibles pour le...
Date: 2017-03-30 07:17:08
Site :
http://www.entreprenons.fr
Thèmes liés : bareme indemnites deplacement / indemnite forfaitaire de deplacement 2015 / indemnite forfaitaire de deplacements / indemnite kilometriques bareme fiscal / indemnite forfaitaire pour frais de transport
Pianoaccord tarif et prestations
Télécharger le tarif au format Pdf
Ayant le statut d'Auto-Entrepreneur (Siret n° 519 418 156 00039) , les prestations ne sont pas redevables de la TVA (article 293 B du CGI) mais font l'objet d'une facture en bonne et due forme. Le règlement par chèques est accepté.
Immatriculation au Répertoire des Métiers : 519 418 156 RM 94
Prestations
Accord simple
(durée : environ 1h30) :100 EUR TTC...
Site :
http://www.pianoaccord.fr
Thèmes liés : indemnites de frais de deplacement / indemnite forfaitaire de deplacements / indemnites forfaitaires de grand deplacement / indemnites grand deplacement / deplacement indemnites
SANT4 - Bulletin Officiel N°2005-9: Annonce N°47
Circulaire DSS/SDFSS/no 2003/06 du 6 janvier 2003 résumant le contenu de la réforme de l�?arrêté du 10 décembre 2002 relatif à l�?évaluation des avantages en nature en vue du calcul des cotisations de sécurité sociale et de l�?arrêté du 20 décembre 2002 relatif aux frais professionnels déductibles pour le calcul des cotisations de sécurité...
Date: 2012-05-09 17:55:27
Site :
http://social-sante.gouv.fr
Thèmes liés : remboursement indemnites kilometriques par l'employeur / calcul de l indemnite de conge paye / indemnite securite sociale calcul / calcul indemnite kilometrique securite sociale / calcul indemnite conge paye maintien salaire
Les indemnités forfaitaires de grand déplacement ...
Les indemnités forfaitaires de grand déplacement
10.03.2009 - 13:24
Par Pascal B.
Lu 25 184
Le grand déplacement est caractérisé par l'impossibilité pour un salarié de regagner chaque jour sa résidence du fait de ses conditions de travail. L'empêchement est présumé lorsque 2 conditions sont simultanément réunies : la distance lieu de résidence - lieu de travail est supérieure ou...
Site :
http://www.le-cordiste.com
Thèmes liés : indemnites forfaitaires de grand deplacement / montant des indemnites de grand deplacement / indemnite repas grand deplacement / indemnites grand deplacement / indemnite forfaitaire de deplacement dans le departement
Barème de remboursement frais professionnels indemnités km
Les nouveaux barèmes de remboursement d'indemnités kilométriques devraient sortir au printemps 2015, et ceux concernant les frais professionnels au global sont d'ores-et-déjà disponibles. En attendant, nous avons décidé de mettre à votre disposition les barèmes applicables jusqu'à nouvel ordre.
Pour plus de clarté nous nous limiterons aux déplacements professionnels en France...
Site :
http://www.lacomdescom.com
Thèmes liés : indemnites forfaitaires de grand deplacement / montant des indemnites de grand deplacement / indemnites grand deplacement 2015 / indemnite forfaitaire de petit deplacement 2015 / indemnite forfaitaire de deplacement 2015