Articles sélectionnés pour le thème : indemnites conseiller municipal d'opposition
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“Ensemble pour Longpont”
par Alain Lamour 2 commentaires
Lundi 28 novembre, le conseil municipal de Longpont se réunit pour tenter de recoller les morceaux et de survivre avec ce qu'il lui reste de majorité et de soi-disante opposition. Ordre du jour presqu'entièrement consacré à la recomposition du conseil.
Administration générale
- Installation de nouveaux conseillers municipaux dans la liste majoritaire.
-...
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Thèmes liés : indemnites conseiller municipal d'opposition / indemnites conseiller municipal adjoint / indemnite d adjoint au maire / indemnites conseiller municipal avec delegation / indemnites conseiller municipal
En plus du salaire de ministre, Valls touchera 1700 euros ...
En plus du salaire de ministre, Valls touchera 1700 euros net de la ville d'Evry...
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La moralisation de la vie politique qu'il avait dit!!!
Lisez l'article plus bas, on marche sur la tête : "Mais Manuel Valls s'est aussi fait voter une confortable indemnité pour son nouveau poste de "conseiller municipal délégué": 1.700 euros net par mois, quand les autres...
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Thèmes liés : montant indemnite conseiller municipal delegue / indemnites conseiller municipal d'opposition / indemnite de fonction conseiller municipal delegue / indemnites conseiller municipal delegue / indemnites conseiller municipal adjoint
Indemnités de fonction des élus : les pratiques
Indemnités des élus : quelles sont les pratiques ?
par La rédaction
Plafonnées par la loi, les indemnités des élus sont fixées par les assemblées délibérantes. Les délégations doivent être clairement identifiables pour donner lieu à rémunération. L'écrêtement porte aussi sur les indemnités perçues dans les établissements publics. Les chiffres concernant les indemnités des...
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Thèmes liés : indemnites elus locaux communautes de communes / indemnites conseiller municipal d'opposition / indemnite d adjoint au maire / indemnites elus locaux / calcul d'indemnite
Le fonctionnement du conseil municipal (vitrine.Le ...
3.4. Accès du public aux documents
Le fonctionnement du conseil municipal obéit à des règles précises fixées principalement par le code général des collectivités territoriales. Elles peuvent être réparties en trois grandes catégories : les mesures préalables d'information collective des conseillers, les mesures d'organisation des séances elles-mêmes et les mesures postérieures à...
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Thèmes liés : indemnites conseiller municipal d'opposition / indemnites conseiller municipal marseille / indemnites conseiller municipal 2013 / indemnites conseiller municipal nice / indemnites conseiller municipal adjoint
Les maires de l’Eurométrople veulent rogner les ...
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Le groupe des maires de droite et indépendants de l'Eurométropole demande que les rémunérations des présidents des sociétés d'économie mixte soient plafonnées et alignées sur celles des vice-présidents.
L'Eurométropole de Strasbourg compte 9 sociétés d'économie mixte (SEM), des outils jugés plus souples que l'administration pour gérer une partie des politiques publiques. Elles...
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Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique ...
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Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique (partie législative extraits)
Abrogé a compter du 1er janvier 2015 par l'ordonnance n° 2014-1345 du 6 novembre 2014 (JO n° 261 du 11 novembre 2014)
Consulter la partie législative du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique en vigueur à compter du 1er janvier 2015
Section I : Déclaration d'utilité...
Date: 2017-04-13 07:13:51
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Thèmes liés : calcul de l indemnite d occupation / calcul montant indemnite d'occupation / calcul de l indemnite compensatrice / calcul de l indemnite de depart / calcul indemnite d'occupation locataire
Au conseil municipal à Saint-Vallier « Montceau News | L ...
L'élection du huitième adjoint provoque une tension entre majorité et opposition
Après le vote sans esclandre des quarante premières questions à l'ordre du jour, la température est vite remontée au conseil municipal, jeudi soir à Saint-Vallier. Majorité et opposition de droite se sont invectivées alors que venait d'être élu dès le premier tour, Jean-Paul Lecoeur,au poste de huitième adjoint suite à la démission de Daniel Meunier d'adjoint à la culture, comme annoncé sur notre site deux jours auparavant.
Avec...
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Thèmes liés : indemnites conseiller municipal d'opposition / indemnite d adjoint au maire / indemnites conseiller municipal adjoint / indemnites conseiller municipal
France, droit administratif, domaine public et domaine ...
Section 3. Régime juridique du domaine public et du domaine privé
Sous-section 1. Le domaine public
718. L'entrée des biens dans le domaine public (§1), leur sortie ( §2 ), leur délimitation ( §3 ), les obligations et les droits de l'administration ( §4 ), feront l'objet de nos développements.
§ 1. L'entrée des biens dans le domaine public
719. Il convient de distinguer entre le...
Date: 2011-01-15 14:53:17
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Thèmes liés : indemnites conseiller municipal d'opposition / indemnite d occupation expulsion / indemnite d occupation / indemnite maire arrondissement paris / indemnite maire adjoint arrondissement paris
Liban. Code du travail - ilo.org
Industries dans lesquelles l'emploi des adolescents est soumis à la présentation d'un certificat médical
DISPOSITIONS PR�?LIMINAIRES
Art. 1er. L'employeur est toute personne physique ou morale qui, dans une entreprise industrielle, commerciale ou agricole, emploie à n'importe quel titre un salarié moyennant salaire, même si ce salaire est payé en nature ou en part de...
Site :
http://www.ilo.org
Thèmes liés : indemnite de licenciement d'un salarie protege / indemnite de licenciement d'un salarie de plus de 55 ans / indemnite de licenciement d'un salarie de plus de 50 ans / indemnite de licenciement d'un salarie a domicile / calcul de l'indemnite legale de licenciement pour motif economique
CHATEAU D'OLONNE : un château branlant, le conseil ...
La salle du conseil municipal en ce 27 février 2017
LE MAIRE DE CHÂTEAU D'OLONNE A-T-IL PERDU LA CONFIANCE DES MEMBRES DE SA MAJORITÉ ET CELLE DE LA POPULATION ?
UNE LONGUE EXPLICATION QUE LA PRESSE N'A PAS ENCORE DONNÉE
CE DONT ON EST SÛR, C'EST QU'IL Y A UN PROBLÈME TRÈS GRAVE AU SEIN DE LA MUNICIPALITÉ CASTELOLONNAISE.
Le conseil municipal semblait devoir se dérouler dans les...
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Thèmes liés : indemnite d adjoint au maire / indemnites conseiller municipal d'opposition / indemnite conseiller municipal delegue imposable / indemnites conseiller municipal delegue / indemnites conseiller municipal adjoint
Michel Sapin — Wikipédia
Pour l'article homonyme, voir Michel Sappin .
Michel Sapin
(3 ans et 11 jours)
Président
(1 an 10 mois et 15 jours)
Président
(4 ans 11 mois et 27 jours)
�?lection
(4 ans 9 mois et 11 jours)
�?lection
(2 ans 1 mois et 9 jours)
Président
(3 ans 6 mois et 5 jours)
�?lection
(2 ans et 12 jours)
�?lection
(4 ans 11 mois et 27 jours)
Prédécesseur
(5 ans 9 mois...
Date: 2017-04-12 23:23:12
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Thèmes liés : indemnite d adjoint au maire / indemnite maire adjoint 2012 / indemnite maire adjoint 2014 / indemnites conseiller municipal d'opposition / indemnite maire adjoint delegue
Compte rendus du conseil municipal - Lamure-sur-Azergues
Vous trouverez ici les comptes-rendus de l'année en cours. Pour une recherche sur les années précédentes, il faut cliquer sur ce lien :
Année 2017
CM DU 08 MARS
Approbation du compte rendu de la séance du 01 février 2017 - Diverses conventions - COR - Devis - DPU - Personnel : indemnités des élus (revalorisation de l'indice brut), renouvellement des contrats aidés, mise en place du...
Date: 2017-04-13 07:08:27
Site :
http://www.lamuresurazergues.com
Thèmes liés : indemnite d adjoint au maire / taux d'imposition indemnite de depart / indemnites conseiller municipal d'opposition / indemnite forfaitaire complementaire elections 2015 / indemnite forfaitaire complementaire pour elections 2012
Les grandes étapes de la décentralisation (vitrine.Les ...
1. L'acte I de la décentralisation : 1982 / 2003
Mars 1982
Loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions renforce et développe le processus décentralisateur. Les points forts de la loi sont les suivants : l'établissement public régional crée en 1972 devient une collectivité territoriale : la région ; le préfet arrête...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : indemnites elus locaux communautes de communes / indemnites conseiller municipal d'opposition / indemnites elus communaute de communes 2014 / indemnites des elus des communautes de communes / fiscalite de l indemnite de depart a la retraite
Le Journal tretsois : Travaux => Toute l'actualité de la ...
12/04/2017 : Ordre du jour et Questions de l'opposition du 27e conseil municipal du 12 avril 2017 avec les associations, finances et travaux CE SOIR
Prévu au départ pour la seconde moitié de mars, le 27e conseil municipal aura finalement lieu le mercredi 12 avril 2017, 18h avec un ordre du jour bien riche cette fois et des points interressants. Le point principal sera bien évidemment celui...
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http://trets.free.fr
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Conseil municipal. Premières escarmouches - Guipavas ...
Le conseil municipal s'est réuni mercredi. Alors que l'ambiance était sereine, sous l'ancien mandat pourtant agité, entre les équipes Moal et Jacob, elle s'est déjà un peu tendue.
Mercredi, le conseil attribuait délégations et indemnités. Gurvan Moal, l'ancien maire, s'est demandé pourquoi il y a une grande différence entre les adjoints. « Isabelle Guérin, 1.609 EUR, et les autres,...
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http://www.letelegramme.fr
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Serge Grouard — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Grouard .
Serge Grouard
(14 ans 9 mois et 24 jours)
�?lection
(21 ans 9 mois et 20 jours)
�?lection
(1 an 6 mois et 26 jours)
Législature
(14 ans 2 mois et 9 jours)
�?lection
Jeunesse[ modifier | modifier le code ]
Serge Grouard est le fils de Jean Grouard, directeur commercial et d'Anne-Marie Clément, artiste peintre. Il est père de trois...
Date: 2017-04-12 20:38:44
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