Conseil municipal du 18 avril 2014

Début à 16'40"

Ordre du jour du 18 avril 2014

1 - Délégation du Conseil Municipal au Maire

2 - Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de gestion active de la dette

3 - Adoption du règlement Intérieur du Conseil Municipal

4 - Installation des commissions

5 - Fixation du nombre des représentants de la Ville au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

6 - Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal...

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Par : Ville de Clermont-Ferrand

Thèmes liés : indemnites conseiller municipal avec delegation

3 avril 2015

Conseil Municipal :

Composition des différentes commissions municipales

- Délégation de fonction à des Conseillers Municipaux

- Election des membres de la commission d'appel d'offres

- Désignation des membres du conseil au Comité Technique Paritaire et au Comité d'Hygiène et de sécurité (CHCT)

- Election des représentants du Conseil Municipal dans les organismes extérieurs

- Délibération fixant le nombre de membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

-...

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Par : Mairie Varennes-Vauzelles

Thèmes liés : indemnites conseiller municipal avec delegation / indemnite administration technique

Conseil municipal du 15 avril 2014 à Banyuls sur mer

Deuxième réunion du nouveau conseil municipal de Banyuls-sur-mer. A l'ordre du jour: Constitution des commissions municipales - Délégations d'attributions du conseil municipal au maire - Débat d'orientation budgétaires 2014 - Indemnité de fonction des élus - Approbation des comptes administratifs 2013 et des comptes de gestion 2013 de la commune, du camping, du port des lotissements de la Salette et du Girou - Communauté des communes - Election des représentants du conseil municipal...

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Par : Banyulsinfo

Thèmes liés : indemnites conseiller municipal avec delegation / indemnites elus communaute de communes 2014

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2016

0. Ouverture de séance

1. Installation d'un nouveau Conseiller Municipal

2. Élection du Maire

3. Élection des Adjoints

4. Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal en vertu des dispositions des articles L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales (C.G.C.T.).

5. Indemnités de fonctions des Elus

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Par : Thionville Tv

Thèmes liés : indemnites conseiller municipal avec delegation

3 - Quelques propositions pour une gouvernance démocratique à Andrésy (1)

Philippe Laville a donné quelques idées de propositions concrètes (le détail de ces propositions sera diffusé dans quelques semaines) :

En ce qui concerne les élus :

Délégation de pouvoir maximale du maire (animateur, coordinateur) vis-à-vis des élus,

Assemblée des élus majoritaires,

Fonctionnement des délégations en binômes, voire en trinômes,

Délégations thématiques et par territoires,

Conseil municipal : un espace de dialogue entre élus et avec les habitants,

Révision...

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Par : CeasAndresy

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