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Superplastic - Le professionel des matériaux plastiques
A. DISPOSITIONS GENERALES
Art.1 | Objet et étendue
1.1. Sauf stipulation particulière expresse prévue par une convention écrite distincte, les présentes conditions générales s'appliquent à tous nos contrats, offres et services.
1.2. Les présentes conditions priment en tout état de cause les conditions générales éventuelles de nos cocontractants.
1.3. Toute dérogation à nos...
Thèmes liés : montant indemnite compensatoire pour frais de transport / indemnite compensatoire pour frais de transport / indemnite pour frais de transport des personnes / indemnite frais transport
Superplastic - Le professionel des matériaux plastiques
A. DISPOSITIONS GENERALES
Art.1 | Objet et étendue
1.1. Sauf stipulation particulière expresse prévue par une convention écrite distincte, les présentes conditions générales s'appliquent à tous nos contrats, offres et services.
1.2. Les présentes conditions priment en tout état de cause les conditions générales éventuelles de nos cocontractants.
1.3. Toute dérogation à nos...
Thèmes liés : montant indemnite compensatoire pour frais de transport / indemnite compensatoire pour frais de transport / indemnite pour frais de transport des personnes / indemnite frais transport
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