Articles sélectionnés pour le thème : indemnite forfaitaire pour travaux supplementaires education nationale
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Arrêté du 21 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 25 février ...
Professeurs d'éducation physique et sportive ;
Professeurs de lycée professionnel ;
Chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive hors classe et de classe exceptionnelle ;
Professeurs d'enseignement général de collège hors classe et classe exceptionnelle ;
Professeurs des écoles ;
Personnels de direction.
Catégorie d'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires des...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
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Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires fph
Accueil - Blog territorial - Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires-IFTS-fonction publique hospitalière
Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires-IFTS-fonction publique hospitalière
26/03/2017
Une indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires peut être attribuée à certains agents des établissements hospitaliers .
SOURCES JURIDIQUES
C'est le décret 90-841 du...
Site :
http://www.emploi-collectivites.fr
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Indemnité d’Administration et de Technicité - Le blog du ...
Animateur (1er au 5ème échelon inclus)
588,68 EUR
Assistant de conservation de 2ème classe
(1er au 5ème échelon inclus) 588,68 EUR
Assistant qualifié de conservation de 2ème classe
(1er au 5ème échelon inclus) 588,68 EUR
Chef de service de police...
Site :
http://force-ouvriere-nogent.over-blog.fr
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Régime indemnitaire des agents contractuels de droit ...
Régime indemnitaire des agents contractuels de droit public du centre international de Valbonne
14e législature
Question écrite n° 10107 de M. Marc Daunis (Alpes-Maritimes - SOC)
publiée dans le JO Sénat du 23/01/2014 - page 208
M. Marc Daunis attire l'attention de M. le ministre...
Date: 2016-10-21 11:33:58
Site :
senat.fr
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5312-35 - Arrêté du 14 juin 2002 - dgdr.cnrs.fr
JO du 18-06-2002, pp. 10726-10727
Vu D. no 59-1405 du 09-12-1959 ; D. no 2002-63 du 14-01-2002 ; A. du 14-01-2002.
Ndlr : Plusieurs textes officiels publiés au cours des premiers mois de l'année 2002 ont modifié les règles d'attribution et de calcul de divers éléments du régime indemnitaire des ingénieurs et des personnels techniques ainsi que des personnels d'administration de la...
Date: 2012-09-26 08:42:18
Site :
https://www.dgdr.cnrs.fr
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> MENH 0919293C - education.gouv.fr
Bulletin officiel n° 34 du 17 septembre 2009
Traitement et indemnités, avantages sociaux
Prime de fonctions et de résultats
Application du nouveau dispositif indemnitaire
NOR : MENH 0919293C
circulaire n° 2009-122 du 23-7-2009
MEN - DGRH C 1-2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux directrices et directeurs d'établissement public à caractère administratif Références...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : calcul de l indemnite d occupation / indemnite forfaitaire pour travaux supplementaires education nationale / calcul de l'indemnite compensatrice pour conges non pris / calcul de l'indemnite exceptionnelle compensatrice / calcul de l indemnite de fin de carriere
MENH1605198C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Indemnité de départ volontaire : modalités de versement
NOR : MENH1605198C
circulaire n° 2017-010 du 27-1-2017
MENESR - DGRH B1-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux vice-rectrices et vice-recteurs de Mayotte, de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : calcul de l'indemnite compensatrice pour conges non pris / indemnite deplacement professionnel a l'etranger / indemnite residence a l'etranger / indemnite de residence a l'etranger fonction publique territoriale / indemnites de deplacement a l'etranger fonction publique
SNICS - Syndicat National des Infirmier(e)s Conseiller(e)s ...
IAT et IFTS à Mayotte / cumul de NBI :
Réponse faite à Madame Brigitte Le Chevert, Secrétaire générale du SNICS par M. Michel DELLACASAGRANDE, Directeur des affaires financières au MEN.
Paris le 06 février 2006.
Madame la Secrétaire générale,
Vous m'avez interrogé sur le versement de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (IFTS) et l'indemnité d'administration et...
Date: 2017-04-13 09:20:21
Site :
http://www.snics.org
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article infirmier .com - snies-unsa-education.org
Article infirmier.com avec le snies
Dépistage infirmier en milieu scolaire :
une nouvelle réglementation 04.12.15 par Gwen Hight . Mise à jour le 04.12.15
Attendue depuis plusieurs mois, la circulaire définissant les nouvelles missions des infirmiers scolaires vient d'être publié. Alors que cette dernière leur confère un rôle...
Site :
http://www.snies-unsa-education.org
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Primes IAT et IFTS - IntendanceZone
Réunion du 28 septembre 2004
Primes IAT et IFTS
jeudi 30 décembre 2004
Avertissement : ici on ne parle que des collèges et lycées relevant de l'Education Nationale. Les questions ne relevant pas d'un service d'intendance sont à adresser à un syndicat SVP !
"L'Indemnité d'Administration et de Technicité" change de nom (et de montant !) quand on l'applique à certains corps et certains...
Date: 2017-04-13 09:20:07
Site :
http://60gp.ovh.net
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Arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 3155 ...
Date de dernière modification :
30/09/2014
Sujet :
la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Contenu
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3155-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) fixant la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Le...
Site :
http://bdj.mmsp.gov.ma
Thèmes liés : calcul d'indemnite journaliere accident du travail / calcul d'indemnite de licenciement / indemnite d'anciennete en cas de licenciement / calcul d'indemnites kilometriques / calcul d'indemnite
Le Guide Pratique du Contribuable - Traitements et salaires
[505] Sont, en principe, passibles de l'impôt sur le revenu, tous les traitements, salaires, indemnités, émoluments, quels que soient leur mode de calcul et la périodicité de leur paiement, dès lors qu'ils ne sont pas exonérés par une disposition particulière. Le revenu imposable comprend non seulement la rémunération principale - quelle que soit sa forme - mais aussi toutes les...
Site :
http://www.leguideducontribuable.com
Thèmes liés : indemnite de licenciement d'un salarie inapte / indemnite de licenciement d'un salarie handicape / indemnite de licenciement d'un salarie de plus de 50 ans / indemnite de licenciement d'un salarie a temps partiel / indemnite de licenciement d'un salarie a domicile
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