Compte rendus du conseil municipal - Lamure-sur-Azergues

Vous trouverez ici les comptes-rendus de l'année en cours. Pour une recherche sur les années précédentes, il faut cliquer sur ce lien :

Année 2017

CM DU 08 MARS

Approbation du compte rendu de la séance du 01 février 2017 - Diverses conventions - COR - Devis - DPU - Personnel : indemnités des élus (revalorisation de l'indice brut), renouvellement des contrats aidés, mise en place du...

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Date: 2017-04-13 07:08:27
Site : http://www.lamuresurazergues.com

Thèmes liés : indemnite d adjoint au maire / taux d'imposition indemnite de depart / indemnites conseiller municipal d'opposition / indemnite forfaitaire complementaire elections 2015 / indemnite forfaitaire complementaire pour elections 2012

Le Journal tretsois : Travaux => Toute l'actualité de la ...

12/04/2017 : Ordre du jour et Questions de l'opposition du 27e conseil municipal du 12 avril 2017 avec les associations, finances et travaux CE SOIR

Prévu au départ pour la seconde moitié de mars, le 27e conseil municipal aura finalement lieu le mercredi 12 avril 2017, 18h avec un ordre du jour bien riche cette fois et des points interressants. Le point principal sera bien évidemment celui...

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Site : http://trets.free.fr

Thèmes liés : indemnites des elus au 1er janvier 2017 / indemnites conseiller municipal d'opposition / indemnite forfaitaire complementaire elections 2015 / indemnite forfaitaire complementaire election

Le Guide Pratique du Contribuable - Traitements et salaires

[505] Sont, en principe, passibles de l'impôt sur le revenu, tous les traitements, salaires, indemnités, émoluments, quels que soient leur mode de calcul et la périodicité de leur paiement, dès lors qu'ils ne sont pas exonérés par une disposition particulière. Le revenu imposable comprend non seulement la rémunération principale - quelle que soit sa forme - mais aussi toutes les...

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Site : http://www.leguideducontribuable.com

Thèmes liés : indemnite de licenciement d'un salarie inapte / indemnite de licenciement d'un salarie handicape / indemnite de licenciement d'un salarie de plus de 50 ans / indemnite de licenciement d'un salarie a temps partiel / indemnite de licenciement d'un salarie a domicile