Articles sélectionnés pour le thème : indemnite de grand deplacement a l'etranger 2013
→ 8 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
CEDEF - Où se renseigner sur les frais de mission des ...
Nos prestations
Où se renseigner sur les frais de mission des fonctionnaires ?
Les taux des indemnités de mission prévues à l'article 3 du décret sont fixés par l' arrêté du 3 juillet 2006 , modifié par l' arrêté du 18 septembre 2013 .
Toutes les informations pratiques sur les frais de mission à l'étranger et outre-mer sont disponibles sur le portail du ministère de l'économie, au...
Date: 2017-04-13 07:37:00
Site :
http://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : indemnites forfaitaires de grand deplacement a l'etranger 2013 / indemnite forfaitaire de grand deplacement a l'etranger / indemnites forfaitaires de grand deplacement a l etranger / indemnite de grand deplacement a l'etranger 2013 / indemnites de deplacement a l'etranger fonction publique
Nouvel arrêté "Frais de déplacement et de repas" - SNUipp ...
Nouvel arrêté "Frais de déplacement et de repas"
lundi 27 janvier 2014
par snu31
popularité : 52%
Un arrêté spécifique à l'éducation nationale vient d'être publié ( arrêté du 20 décembre 2013 , JO du 28 décembre 2013) en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 relatif aux déplacements des fonctionnaires de l'état.
Cet arrêté abroge :
l'arrêté éducation...
Date: 2017-04-13 06:06:19
Site :
http://31.snuipp.fr
Thèmes liés : indemnites forfaitaires de grand deplacement a l'etranger 2013 / indemnite forfaitaire de grand deplacement a l'etranger / indemnites forfaitaires de grand deplacement a l etranger / indemnite de grand deplacement a l'etranger 2013 / indemnites de grand deplacement a l'etranger
Le guide des Propriétaires par France Galop
Principe : A>B >D>E >G
Dispositions pratiques
Primes et allocations
France Galop a pour objectif l'amélioration constante des races des chevaux de courses de galop. Dans le cadre de cette mission, elle encourage l'élevage et l'entraînement des chevaux de courses de galop au travers notamment de la distribution d'allocations et des primes.
Les allocations
Leur montant fait partie des conditions...
Site :
http://www.leguidedesproprietaires.com
Thèmes liés : indemnites forfaitaires de grand deplacement a l'etranger 2014 / indemnites forfaitaires de grand deplacement a l'etranger 2013 / indemnite de grand deplacement a l'etranger 2013 / indemnites forfaitaires de grand deplacement a l'etranger 2015 / indemnite forfaitaire de grand deplacement a l'etranger
OBTENIR UNE JUSTE COMPENSATION DE LA SAAQ
obtenir une juste compensation; en quoi consistera-t-elle et quels sont vos recours? Le présent texte répond brièvement à ces questions.
En 1978, le législateur québécois a instauré un régime étatique d'indemnisation du préjudice corporel des victimes d'accident d'automobile sans égard à la responsabilité. Ainsi, au Québec, l'indemnisation du préjudice corporel résultant d'un...
Date: 2017-02-03 16:10:04
Site :
http://www.janickperreault.com
Thèmes liés : indemnite d'assurance suite a un accident / indemnite forfaitaire de grand deplacement a l'etranger / indemnites forfaitaires de grand deplacement a l'etranger 2014 / indemnites forfaitaires de grand deplacement a l'etranger 2013 / calcul de l indemnite d occupation
MENF1518124C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Le Bulletin officiel > Enseignement supérieur et recherche > Traitements et indemnités, avantages sociaux
n°2 du 14 janvier 2016
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : indemnites forfaitaires de grand deplacement a l'etranger 2015 / indemnites forfaitaires de grand deplacement a l'etranger 2013 / indemnite de grand deplacement a l'etranger 2013 / indemnite forfaitaire de grand deplacement a l'etranger / indemnites forfaitaires de grand deplacement a l etranger
Le Guide Pratique du Contribuable - Traitements et salaires
[505] Sont, en principe, passibles de l'impôt sur le revenu, tous les traitements, salaires, indemnités, émoluments, quels que soient leur mode de calcul et la périodicité de leur paiement, dès lors qu'ils ne sont pas exonérés par une disposition particulière. Le revenu imposable comprend non seulement la rémunération principale - quelle que soit sa forme - mais aussi toutes les...
Site :
http://www.leguideducontribuable.com
Thèmes liés : indemnite de licenciement d'un salarie inapte / indemnite de licenciement d'un salarie handicape / indemnite de licenciement d'un salarie de plus de 50 ans / indemnite de licenciement d'un salarie a temps partiel / indemnite de licenciement d'un salarie a domicile
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
8° A des autorisations spéciales d'absence dans les cas et conditions ci-après :
a) Cinq jours ouvrables pour le mariage du praticien ou lors de la conclusion par celui-ci d'un pacte civil de solidarité ;
b) Un jour ouvrable pour le mariage d'un enfant ;
c) Trois jours ouvrables pour chaque naissance ou arrivée au foyer d'un enfant adopté ou confié en vue de son adoption ;
d) Trois...
Site :
http://www.sccahp.org
Thèmes liés : indemnites de deplacement a l'etranger fonction publique / indemnite de grand deplacement a l'etranger 2013 / indemnites de grand deplacement a l'etranger / indemnite de grand deplacement a l etranger / indemnites de deplacement a l'etranger
Le "paradis fiscal" des députés et sénateurs - 21 avril ...
Actualités > Politique > Le "paradis fiscal" des députés et sénateurs
Le "paradis fiscal" des députés et sénateurs
Il est juste et sain que les élus de la nation soient bien rémunérés. Ce qui est plus étrange, c'est que ceux qui votent l'impôt en paient si peu. (Sipa)
La déclaration de patrimoine des députés et sénateurs, c'est pour bientôt. Mais osera-t-on s'attaquer aux...
Site :
http://tempsreel.nouvelobs.com
Thèmes liés : indemnite de grand deplacement a l'etranger 2013 / indemnite residence a l'etranger / indemnite de residence a l etranger / indemnites de grand deplacement a l'etranger / indemnite de grand deplacement a l etranger
8 Ressources