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Frais de véhicules

Règles générales de déduction

MODE DE DÉDUCTION RÉEL OU FORFAITAIRE

6.03 - PRINCIPE DE DÉDUCTION DES FRAIS RÉELS

Sources : (CGI, art. 93). - (Doc. adm. 5 G 2354, § 1 à 38, 15 sept. 2000)

Pour tenir compte des coûts d'acquisition et d'utilisation des véhicules (voitures, motos, scooters et vélomoteurs) dont ils sont...

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Amortissement et déduction des loyers des véhicules

6.21 - BASE ET DURÉE DE L'AMORTISSEMENT

Sources : (Doc. adm. 5 G 2361, § 16 à 20, 15 sept. 2000)

Seules sont présentées ici les règles particulières d'amortissement des véhicules qui concernent la base de calcul et la durée d'amortissement.

S'agissant des règles...

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Option pour la déduction forfaitaire des frais de véhicules

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Option pour la déduction forfaitaire des frais de véhicules

6.12 - PRÉSENTATION GÉNÉRALE

L'option pour la déduction forfaitaire des frais de véhicules selon le barème BNC résulte d'une tolérance administrative destinée à simplifier les obligations comptables des professionnels libéraux. Elle consiste à appliquer au...

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